J.O. 68 du 21 mars 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 17 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines


NOR : SANS0720684A



Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 17 mars 2007, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines en tant que représentants des affiliés :


a) Sur désignation de la CGT


Membres titulaires :

M. Caudy (Richard).

M. Coste (Bernard).

M. Eidenschenck (Michel).

M. Frackowiak (Raymond).

M. Iffernet (Francis).

M. Mazzoli (Jean-Marie).

Membres suppléants :

M. Benhamou (Abdelkader).

M. Boyer (Jean-Paul).

M. Bouin (Claude).

M. Mazeas (Jacques).

M. Sabba (Hervé).

M. Varenne (André).


b) Sur désignation de la CFTC


Membres titulaires :

M. Groh (Eric).

M. Lechardeur (Gilbert).

M. Ruffie (Alain).

Membres suppléants :

M. Schirle (Kurt).

M. Boulinguez (Serge).

M. Jutkowiak (Robert).


c) Sur désignation de la CGT-FO


Membres titulaires :

M. Houp (Roland).

M. Fraysse (Bernard).

M. Jung (Hubert).

Membres suppléants :

M. Dapvril (Edouard).

M. Diago (Dominique).

M. Kolodziejski (Albin).


d) Sur désignation de la CFDT


Membre titulaires :

M. Fauchon (Bruno).

M. Losson (Louis).

Membres suppléants :

M. Nieuwjaer (Didier).

M. Zouache (Ali).


e) Sur désignation de la CFE-CGC


Membres titulaire :

M. Schneider (Adrien).

Membre suppléant :

M. Chotin (Jean-Michel).